Administrateur
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Conventions
Nouvelle convention
Nouvelle convention
I — Formation & session
Formation
— Choisir une formation —
Session
— Sélectionnez d'abord une formation —
Type d'action (Art. L.6313-1)
Bénéficiaire
Stagiaire
— Sélectionnez d'abord une session —
II — Financeur (OPCO)
Financeur (optionnel)
— Sans financeur —
III — Prix
Frais pédagogiques HT (€)
Taux TVA (%)
Frais annexes HT (€)
Détail frais annexes
Total TTC
—
IV — Conditions de règlement
Modalités de paiement
50 % à la signature de la convention, solde le dernier jour de la formation.
Paiement en subrogation
— le financeur règle directement l'organisme
Identification & signature
Numéro
Date de signature
Fait à (ville)
Nom du signataire bénéficiaire
Qualité
Statut
Statut
Brouillon
Émise
Signée
Annulée
Créer la convention